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  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
  3. Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858

Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858

series1836-01-01 - 1858-12-31; Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858SHM002-3

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
1836-01-01 - 1858-12-31; Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858 (indexed as 1836–1858)
Level
series
Extent
440,2 cm de documents textuels.
Scope & content
La série témoigne du travail de documentation effectué par Louis-Hippolyte La Fontaine afin de se préparer adéquatement à la réalisation des mandats variés qu'il a effectués dans le cadre de ses diverses fonctions entre 1830 et 1858. Elle renseigne principalement sur l'information colligée en tant que procureur général du Bas-Canada, mais aussi à titre de premier ministre du pays et de juge en chef de la Cour du banc de la reine. La série renseigne aussi sur les thèmes abordés dans les nombreuses recherches effectuées par La Fontaine, notamment en histoire judiciaire, en histoire seigneuriale et en généalogie. La série porte enfin sur les activités du Conseil souverain, de la Cour supérieure et sur l'établissement des écoles normales au pays. La série est divisée en onze sous-séries : SS1 Édits, arrêts et ordonnances,SS2 Histoire seigneuriale, SS3 Histoire judiciaire, SS4 Conseil souverain, SS5 Recherches historiques, SS6 Cour du banc de la reine, SS7 Affaires scolaires, SS8 Affaires gouvernementales, SS9 Cour supérieure, SS10 Généalogie, SS11 Livres personnels. Elle contient des copies des transcriptions d'édits, d'arrêt et d'ordonnance promulgués principalement sous le Régime français, des extraits de documents seigneuriaux et judiciaires, des extraits des registres de plusieurs paroisses, des notes généalogiques, de la correspondance, des actes notariés, des transcriptions de livres généraux et des extraits de documents relatifs aux causes portées devant la Cour du banc de la reine, le Conseil souverain et la Cour supérieure. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français et anglais.
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2026-10-16T18:07:08Z · source datestamp n/a · ead
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